Position fiscale

Les fournisseurs

Nous l’avons à peine mentionné lors des pages d’introduction : il est important de renseigner correctement la position fiscale de vos fournisseurs.

Vous la trouverez dans l’onglet « Comptabilité » de la fiche fournisseur.  Il est possible, en standard, d’indiquer l’une des 4 valeurs suivantes :

  • Rien (blanc)
  • Régime national
  • Régime intra-communautaire
  • Régime extra-communautaire

Lorsque vous introduisez le numéro de TVA de votre fournisseur (régime national), vous avez un petit bouton qui vous permet de vérifier si le code est arithmétiquement correct (le système ne vérifie pas, en standard, l’existence de ce numéro de TVA auprès de la banque carrefour des entreprises).  A côté de ce bouton, une petite case doit être cochée si le fournisseur est assujetti à la TVA.  Vous pourriez très bien avoir un fournisseur possédant un numéro de TVA mais non assujetti (comme par exemple les petites entreprises dont le chiffre d’affaires annuel ne dépassent pas un certain seuil).

Les biens et services achetés

Lorsque vous créez des articles dans votre entrepôt (qu’ils soient stockables ou pas, cela ne change rien), vous devrez spécifier la « position fiscale » de ces biens et services.  Comme pour les fournisseurs, c’est via l’onglet « Comptabilité » de la fiche article qu’il faudra spécifier la TVA à l’entrée et à la sortie.

Dans la mesure où vous pourriez très bien acheter le même article (ou service) auprès d’un fournisseur local ou auprès d’un fournisseur « étranger » (intra-communautaire ou importer), vous devriez théoriquement indiquer plusieurs taux de TVA dans la case « Taxes fournisseurs ».  Il n’en est rien, Odoo a tout prévu !

Vous ne devez indiquer dans la taxe fournisseur que celle qui s’applique localement, Odoo fera la conversion lorsque vous achèterez auprès d’un fournisseur intra (ou extra) -communautaire.

Allez faire un tour dans le menu « Comptabilité / Configuration / Taxes / Position fiscale ».  En standard, vous avez 3 entrées :

  • Régime national
  • Régime intra-communautaire
  • Régime extra-communautaire

Le premier est « vide »; par contre si vous ouvrez le second, vous voyez apparaître les règles de transformation des taux de TVA : base de la taxe -> taxe de remplacement.  Cette règle sera fonction de la position fiscale de votre fournisseur !

Faites le test suivant :

  • Créez deux fournisseurs avec deux régimes fiscaux différents
  • Créer un article ou un service et indiquez-y le taux de taxe fournisseur local, par exemple VAT-IN-V82-21-S (pour un service à 21%)
  • Créez une commande de ce service auprès du fournisseur local : la TVA qui apparaît sur la ligne de la commande sera bien celle définie dans la fiche article
  • Créez une seconde commande mais cette fois auprès du fournisseur intra-communautaire … la TVA sera celle de remplacement (VAT-IN-V82-21-EU-S)
  • Merci Odoo !

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